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Marques déposées par monsieur JEAN RENAULT
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FRANCE BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE BLEU
M. JEAN RENAULT

Numéro de dépôt :
3988351
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
FRANCE BLEU de JEAN RENAULT

Présentation de la marque FRANCE BLEU

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par monsieur JEAN RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur JEAN RENAULT domicilié(e) LE BRIN D EAU - 53120 - GORRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN RENAULT domicilié(e) LE BRIN D EAU - 53120 - GORRON - France.

La marque FRANCE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BLEU est expirée depuis le 7 mars 2023.

JEAN RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : FRAMBOISINE , FRAISE MELBA , VANILLE-FRAISE , PASTELGREEN , DENTELLE DE GORRON , DIAMANT ROUGE , ROMANTIC ACE


M. JEAN RENAULT - LE BRIN D EAU - 53120 - GORRON - France


M. JEAN RENAULT - LE BRIN D EAU - 53120 - GORRON - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Arbres et Arbustes, notamment Eucalyptus.